Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
COULEURS ET CHASSIS CHARVIN CANNES MAISON DE HAUTE COULEUR
Numéro de dépôt :
3523230
Date de dépôt :
07/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Présentation de la marque COULEURS ET CHASSIS CHARVIN CANNES MAISON DE HAUTE COULEUR
Déposée le 7 septembre 2007 par BRUNO CHARVIN ARTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « COULEURS ET CHASSIS CHARVIN CANNES MAISON DE HAUTE COULEUR »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BRUNO CHARVIN ARTS a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 14 octobre 2008 - Rejet total n°482786 - Publication au BOPI 2008-10-14
Publication - Publication le 19 oct. 2007 au BOPI 2007-42